Mentions légales

Éditeur du site

SARL VivaWeb

Capital social : 3 000 €

Siège social : Chemin des Grèses, 81100 CASTRES

SIRET : 90083182700010

Identifiant TVA : FR27900831827

Email : infos@planning-copilot.com

Directeur de la publication

SARL VivaWeb - DPO Responsable du traitement des données

Réalisation et maintenance

VivaWeb - www.vivaweb.fr

Hébergeur

OVH SAS

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Droit applicable

Dans les présentes mentions légales, sera appelé « présent site » le site : https://planning-copilot.com

La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre numérique protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé que ce soit, ne peut être réalisée que par l'autorisation expresse de son propriétaire.

Le présent site Internet et les présentes conditions générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français. L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur s'engage à les consulter régulièrement.

Propriété intellectuelle

L'éditeur avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments sont protégés par :

  • La législation sur le droit d'auteur (photographies, articles, dessins, séquences animées...)
  • La législation sur les dessins et modèles
  • La législation sur les marques

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le présent site ne nécessite pas d'autorisation préalable et écrite. Néanmoins, l'éditeur doit en être informé dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien. L'éditeur n'est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le présent site se trouverait lié.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le présent site sous votre seule et entière responsabilité. L'éditeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour

L'éditeur se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments présentés sur le site.

Inscription (gratuit)